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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNO EM
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DIGIACCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGIACCESS
TECHNO EM, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3842613
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2021
DIGIACCESS de TECHNO EM

Présentation de la marque DIGIACCESS

Déposée le 30 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNO EM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGIACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNO EM domicilié(e) 1140 rue André Ampère Pôle d'activités d'Aix en Provence Lot. Actimart II - 13851 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge domicilié(e) 172 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.

La marque DIGIACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIACCESS est expirée depuis le 30 juin 2021.

TECHNO EM a également déposé les autres marques suivantes : TECHNO EM , SITUATOR , DIGIFORT , PROEM , DIGIFORT , SITUATOR


TECHNO EM, Société à responsabilité limitée - 1140 rue André Ampère Pôle d'activités d'Aix en Provence Lot. Actimart II - 13851 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France


VANDER-HEYM Serge - 172 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Appareils et dispositifs de contrôle d'accès de bâtiments et, notamment, gâches électriques et ventouses électromagnétiques ; matériel et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique ; ordinateurs et logiciels.